Mentions légales


Informations générales légales :

Stages Permis Exploitation sas  au capital de 2 000 euros

Siège social : 11 bis rue saint Ferréol 13001 Marseille
- RCS Marseille 807 902 945 – SIRET : 807 902 945 00011
- APE : 7022Z – TVA : FR14807902945
Courriel : brittexservices@gmail.com
Tel :  +33 (0)4 91 79 51 09
Tel :  +33 (0)4 91 33 37 33
Fax : +33 (0)4 91 78 81 18


 

Informations légales de l’éditeur :

Le Directeur de la publication du site est Mme BOCOGNANO Brigitte, gérante de  SaS enregistrée au RCS Marseille sous le numéro 807 902 945, propriétaire du site.

Le prestataire assurant l’hébergement de ce site est la société OVH SAS enregistrée au RCS de Roubaix Tourcoing sous le numéro 424 761 419, ayant son siège social 140 quai du Sartel à Roubaix (59100).

Le site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur. Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés à stages permis et ce compris les iconographies, films, animations et photographies.